Novarchive Toulouse obtient l’agrément Archives de France

Novarchive Toulouse a reçu l’agrément du  Ministère de la Culture- Archives de France pour la conservation des archives publiques.

Novarchive, spécialiste de la conservation et de la gestion des archives externalisées des entreprises et des institutions publiques, annonce aujourd’hui que le Ministère de la Culture, via le Service Interministériel des Archives de France (SIAF), a donné son agrément pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur le site de Toulouse.

Ce troisième site de conservation agréé – les deux autres étant situés en Ile de France – va permettre aux administrations, collectivités, et autres entreprises publiques du Sud Ouest de la France de confier à Novarchive l’externalisation de leurs archives, en toute conformité avec les termes du décret n°2009-1124 du 17 septembre 2009, modifiant le décret n°79-1037 du 3 décembre 1979, qui autorise l’externalisation des archives publiques auprès d’un prestataire privé dûment agréé.

Par cette annonce, le Ministère de la Culture et le SIAF reconnaissent la qualité du site de stockage Novarchive Toulouse et le savoir-faire de ses collaborateurs. Notamment :

  • Le respect des normes de sécurité incendie et intrusion ;
  • La fiabilité et la traçabilité des documents archivés ;
  • Le respect des processus de conservation, de gestion et de destruction des documents archivés par les institutions et administrations publiques.

Construit spécifiquement pour répondre à l’agrément, le bâtiment toulousain dispose en effet d’un système de détection incendie Vesda Laser, de murs coupe-feu, et d’un parc d’extincteurs doublé. La qualité des activités de Novarchive est par ailleurs garantie par les normes ISO 9001 version 2008 et NF Z 40-350 pour l’archivage physique.

En savoir plus : Arrêté du 20 décembre 2012 portant agrément pour la conservation d’archives publiques et courantes et intermédiaires