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Mentions Légales Novarchive

Mentions Légales Novarchive

Informations légales

  • Dénomination sociale

NOVARCHIVE HOLDING
Société par actions simplifiées à associé unique au capital de 50 000 euros
RCS de Nanterre 529 916 546
Siège social :
22/28 rue Henri Barbusse
92110 Clichy
Tel : 01 30 94 74 44

  • Directeur de la publication

Anaïs Panhkham, Chargée de Marketing et Communication
Le site de la société NOVARCHIVE est hébergé par :
R. A. S.- Réseaux Administration Services
32 Boulevard Victor Hugo
92110 Clichy
22/28 rue Henri Barbusse
92110 Clichy

Données Personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d’un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution et la gestion d’un fichier de prospects en vue de réaliser des actions de prospection et de promotion et l’envoi de sollicitations, l’élaboration de statistiques commerciales. Les destinataires de ces données sont les sociétés Novarchive Holding, Novarchive Ile de France et Novarchive Toulouse. En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à contact@novarchive.fr ou à Novarchive Holding, Site internet, 22 – 28 rue Henri Barbusse, 92110 Clichy.

Les marques de la société Novarchive Holding ou des sociétés appartenant à Novarchive Holding ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés. La structure générale, ainsi que les logiciels textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de Novarchive ou d’une société appartenant à Novarchive Holding. Les textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations reproduits sur le site, ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits ou cédés, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d’auteur.

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NOVARCHIVE HOLDING
Anaïs Panhkham
22/28 rue henri Barbusse
92110 CLICHY
contact@novarchive.fr

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